1. Éditeur du site
Le présent site cvmauto.fr est édité par :
Caras Lilian, exerçant en qualité de micro-entrepreneur sous l'enseigne CVM Auto.
Adresse professionnelle : 60 Rue François 1er, 75008 Paris
SIRET : 939 467 239 00017
Code APE : consultable via le SIRET ci-dessus sur le répertoire SIRENE de l'INSEE
TVA intracommunautaire : non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
Téléphone : 07 56 86 73 51
Email : contact@cvmauto.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Caras Lilian, en qualité de gérant de l'entreprise CVM Auto.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logo, charte graphique, structure, code source) est la propriété exclusive de CVM Auto, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, logos et signes distinctifs de tiers cités sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Limitation de responsabilité
CVM Auto met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations à jour et exactes. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et entière responsabilité.
CVM Auto ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou de toute information qui en serait tirée.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. CVM Auto n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur politique de confidentialité.
7. Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site fait l'objet d'une politique dédiée, accessible depuis le pied de page : Politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données : contact@cvmauto.fr.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.